siège d’appoint intégré Dispositif qui, à la fois : b) est conçu pour asseoir une personne dont la masse est d’au moins 18 kg, de manière que la ceinture de sécurité soit bien ajustée; (built-in booster seat), source lumineuse[Abrogée, DORS/96-366, art. (1.1) Au lieu d’être soumis à un essai conformément au sous-alinéa (1)a)(ii), le véhicule visé au paragraphe (1) peut être soumis à un essai conformément à la disposition S6.2(b) du DNT 301, sauf les exigences relatives à l’écoulement de carburant, dans les conditions applicables mentionnées aux dispositions 3.2 à 3.4 de la Méthode d’essai 301.2 — Étanchéité du circuit d’alimentation en gaz naturel comprimé (28 février 2004) et à la disposition S7.3(b) du DNT 301. (23) Les issues de secours dont un autobus scolaire est pourvu conformément au paragraphe (9) doivent : a) porter les mentions « Emergency Door » et « Porte de secours » ou les mentions « Emergency Exit » et « Issue de secours » ou « Sortie de secours », selon le cas, indiquées par des lettres d’au moins 50 mm (2 po) de hauteur et d’une couleur qui contraste avec le fond, lesquelles sont situées au sommet ou directement au-dessus de la porte ou de l’issue de secours, à la fois à l’intérieur et à l’extérieur de l’autobus; b) porter de brèves instructions d’utilisation décrivant le fonctionnement de la porte ou de l’issue de secours et, le cas échéant, les étapes visant à déclencher et ouvrir la porte ou l’issue de secours, indiquées par des lettres d’au moins 9,5 mm (3/8 po) de hauteur et d’une couleur qui contraste avec le fond, lesquelles sont situées au plus à 150 mm (6 po) du mécanisme de déclenchement se trouvant à l’intérieur de l’autobus. 122 (1) Toute motocyclette doit être conforme : a) soit aux exigences du Document de normes techniques no 122 — Systèmes de freinage des motocyclettes (DNT 122), avec ses modifications successives; b) soit aux exigences prévues aux paragraphes 5 et 6 et à l’annexe 3 du règlement no 78, Révision 1, des Nations Unies, intitulé Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules des catégories L 1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage, dans la version en vigueur le 24 juin 2008, tel qu’il est modifié par tout amendement subséquent de la série 03 d’amendements (règlement no 78 des Nations Unies). (ii) soit d’une ceinture de sécurité manuelle de type 2 qui : (A) comporte une ceinture sous-abdominale réglable au moyen d’un rétracteur à blocage d’urgence, d’un rétracteur autobloquant ou d’un dispositif de réglage manuel. (2.1) Le numéro d’identification d’une motoneige doit : b) figurer en creux, en relief, par impression ou être fixé en permanence sur la surface verticale extérieure droite du tunnel des chenilles; c) être difficile à enlever, à remplacer ou à modifier sans que cela soit visible; d) être composé de caractères d’une hauteur minimale de 4 mm; f) être lisible sans qu’il soit nécessaire d’enlever une partie du véhicule; (2.2) Au choix du fabricant, le numéro d’identification du véhicule peut aussi figurer sous forme d’un code à barres, laquelle doit satisfaire aux exigences de l’article 5.6 de la ligne directrice AIAG B-10, Trading Partner Labels Implementation Guideline (février 2000), à l’exception des spécifications relatives aux dimensions et à la densité du code, qui doivent satisfaire aux exigences de l’article 4.1 de la norme AIAG B-2, Vehicle Identification Number Label Standard (juin 1988). 1], enfant Personne dont la masse est de plus de 10 kg et d’au plus 30 kg; (child), ensemble de boyau de frein[Abrogée, DORS/2007-180, art. La partie récupérable est redéposée sous la voie, tandis que le ballast non récupérable est chargé dans des wagons situés à l'avant de la machine. 217 (1) Les paragraphes (2) et (2.1) ne s’appliquent pas à un pare-brise ou à une fenêtre dont la longueur de la plus petite corde longeant la surface du vitrage et passant par son centroïde est inférieure à 200 mm (8 po). En anatomie, l'attache est l'endroit où s'insère un muscle, un ligament. (ii) construit de façon que la hauteur verticale de tout matériau rigide se trouvant entre 13 mm (0,5 po) et 32 mm (1,25 po) de la surface du panneau est d’au moins 25 mm (1 po); c) lorsqu’il est mesuré verticalement, en élévation latérale, assurer une protection d’au moins 50 mm (2 po) dans la zone d’impact pelvienne sur au moins 50 mm (2 po) de sa longueur. (4) Le panneau doit être installé conformément aux paragraphes 7.1.1 et 7.1.2 de la norme ANSI/ASAE S276.6. « Avec notre prestataire qui cherche à développer son accompagnement client, nous sommes en train de rendre plus limpides les informations remontées des boîtiers. Remarque : Le dessin n’est pas à l’échelle. • Veillez à ce que les sangles sous-abdominales soient portées aussi bas que pos-sible, pour bien maintenir le bassin. Trouvé à l'intérieur – Page 68Le changement de direction et l'arrêt peuvent être signalés à la main ou au moyen d'un dispositif mécanique . ... Véhicules automobiles et véhicules sur rails sont égaux entre eux au point de vue de la priorité de passage . $ 3. (9) L’avis de non-conformité donné à une personne visée contient les renseignements suivants : b) pour chaque véhicule susceptible d’être non conforme, la marque, le modèle, l’année de modèle, le numéro d’identification et tout autre renseignement nécessaire pour en permettre l’identification; d) une description de la non-conformité, y compris ses causes; f) une description du risque pour la sécurité humaine qui découle de la non-conformité, le cas échéant; g) une description des mesures correctives à prendre à l’égard de la non-conformité et la façon de les mettre en oeuvre; (10) L’entreprise n’est pas tenue de fournir à la personne visée le numéro d’identification exigé par l’alinéa (9)b) si ce numéro est affiché sur le site Web de l’entreprise avec le numéro, le titre ou l’autre moyen d’identification attribué par l’entreprise à l’avis de non-conformité qui y est associé. (5) Au lieu d’être munis des projecteurs exigés aux paragraphes (1) ou (2), selon le cas, les voitures de tourisme, les véhicules à trois roues, les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions et les autobus peuvent être munis de projecteurs qui répondent aux exigences suivantes : a) dans le cas d’une voiture de tourisme, d’un véhicule de tourisme à usages multiples, d’un camion ou d’un autobus, ils sont conformes à l’un ou l’autre des règlements suivants : (i) le règlement no 8 des Nations Unies, intitulé Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11), avec ses modifications successives. (2) Toutefois, les dispositions S7 et S9 du DNT 214 ne s’appliquent pas à une place assise désignée extérieure qui est munie d’un siège ou d’une ceinture de sécurité pour personne handicapée si le véhicule répond aux exigences suivantes : a) il porte l’étiquette supplémentaire visée à l’alinéa 9(1)c); b) si la place assise désignée est une place assise désignée extérieure avant, il porte une ou plusieurs étiquettes, affichées en permanence et à la vue des occupants des places assises désignées avant, sur lesquelles figure en lettres d’au moins six points de hauteur, l’une ou l’autre des deux mentions suivantes : (i) s’il y a une seule place, « The [indicate here the front outboard designated seating position that has been modified for a disabled person] has been modified for a disabled person, and the Moving Deformable Barrier and the Vehicle-To-Pole tests set out in CMVSS 214 — SIDE IMPACT PROTECTION do not apply to this seating position. « Ce n’était pas notre but en allant chercher ce prestataire, confirme Benoît Klein. (3) Sur demande écrite d’un inspecteur, l’entreprise envoie à celui-ci une copie des dossiers visés au paragraphe (1), dans l’une ou l’autre langue officielle : a) dans les 30 jours ouvrables qui suivent la date de mise à la poste de la demande; b) dans le cas où les dossiers doivent être traduits, dans les 45 jours ouvrables qui suivent la date de mise à la poste de la demande. (32) Pour l’application du présent article, la mention « equipment » dans la version anglaise du DNT 108 vaut mention de « component ». b) est doté d’un moteur d’une puissance maximale de 8 kW (10,73 puissance au frein), c) est utilisé aux fins exclusives de défilé, d’exposition et de démonstration, et, d) porte, apposée de façon inamovible et bien en évidence, une étiquette spécifiant que le véhicule ne doit pas servir au transport sur les chemins publics en dehors des défilés, des expositions et des démonstrations; (antique reproduction vehicle), réservoir de carburant Un ou plusieurs réservoirs de carburant munis d’une robinetterie intégrale, de dispositifs de dégagement de pression, de tubes, de boyaux et de supports de montage; (fuel container), ressort de suspension désigne tout genre de ressort (ressort à lame, hélicoïdal ou à boudin, à barre de torsion, en caoutchouc, à coussin d’air), utilisé dans les suspensions de véhicules; (suspension spring), rétracteur Dispositif permettant de ranger partiellement ou complètement les sangles d’une ceinture de sécurité; (retractor), rétracteur à blocage d’urgence Rétracteur auquel sont incorporées des pièces de réglage ayant un mécanisme de blocage qui est déclenché par l’accélération du véhicule, le mouvement des sangles par rapport au véhicule ou par toute autre action automatique se produisant en cas d’urgence, et qui peut, en position bloquée, supporter certaines forces de retenue; (emergency-locking retractor), rétracteur autobloquant Rétracteur auquel sont incorporées des pièces de réglage ayant un mécanisme autobloquant qui peut, en position bloquée, supporter certaines forces de retenue; (automatic-locking retractor), rétracteur sans blocage Rétracteur n’ayant pas de mécanisme de blocage, dont il est possible de tirer les sangles pratiquement à leur longueur maximale par l’application d’une force extérieure minime, qui n’assure aucun réglage de la longueur de la ceinture et qui n’a pas à supporter de forces de retenue lorsque les sangles sont tirées à leur longueur maximale; (non-locking retractor), roue à disque désigne une pièce où est monté le pneumatique ou l’ensemble pneumatique-chambre à air, comprenant une jante et une partie en forme de cuvette fixée de façon permanente à la circonférence intérieure de la jante; (disc wheel), roue à rayons désigne une pièce rotative produite pour monter et fixer des jantes amovibles; (spoke wheel), roulotte-automobile[Abrogée, DORS/93-5, art. « Désormais, dans la flotte de véhicules de service, nous avons essentiellement un seul modèle, le Captur. Jean-Jacques Diez consulte une fois par mois l’outil pour vérifier l’ensemble des données liées à la flotte. (2) Sous réserve du paragraphe (4), le système de commande de direction des voitures de tourisme, des véhicules à trois roues, ainsi que des véhicules de tourisme à usages multiples, autobus et camions, à l’exception des fourgons à accès en position debout, ayant un PNBV d’au plus 4 536 kg, doit être mis à l’essai conformément à la pratique recommandée J944 de la SAE, intitulée Steering Control System — Passenger Car — Laboratory Test Procedure (juin 1980). (2.3) Le numéro d’identification du véhicule sous forme d’un code à barres doit figurer : a) soit sur l’étiquette de conformité ou l’étiquette informative du véhicule; b) soit sur une étiquette distincte apposée à côté de l’étiquette de conformité ou de l’étiquette informative conformément aux alinéas 7a) et b) du présent règlement. des trolleybus ainsi que certains véhicules non équipés à cet effet. 113 (1) Dans le présent article, capot désigne un panneau extérieur mobile de la carrosserie, situé devant le pare-brise et servant à couvrir un compartiment pour le moteur, pour les bagages, pour l’entreposage ou pour la batterie. (ii) dans tout autre cas, que, dans les 45 jours suivant la date de son importation, il sera rendu conforme aux exigences applicables prévues au paragraphe 12.1(2), il sera présenté au registraire des véhicules importés pour inspection et il ne sera pas présenté pour immatriculation sous le régime des lois d’une province avant d’avoir obtenu du registraire une étiquette de certification canadienne. (3) Les motocyclettes doivent être munies d’un avertisseur sonore. (3) Dans le cas d’une voiture de tourisme ou d’un véhicule à trois roues, le système de dégivrage et de désembuage du pare-brise doit : a) satisfaire aux dispositions de l’article 3 de la Pratique recommandée J902 de la SAE « Passenger Car Windshield Defrosting Systems » (août 1964), lorsqu’il est soumis à l’essai conformément à l’alinéa b), sauf que les zones intitulées dans cet article « zone critique » et « pare-brise tout entier » auront la définition qui leur est donnée au paragraphe (1) du présent article; et. 108 (1) Les voitures de tourisme, les véhicules de tourisme à usages multiples, les camions, les remorques et les autobus doivent être conformes au Document de normes techniques no 108 — Dispositifs d’éclairage, dispositifs réfléchissants et pièces d’équipement complémentaires (DNT 108), avec ses modifications successives. (ii) le poids nominal brut sur l’essieu, exprimé en kilogrammes, donné pour chaque essieu, de l’avant à l’arrière, et clairement indiqué par les mentions « Poids nominal brut sur l’essieu » et « Gross Axle Weight Ratings » ou les abréviations « PNBE » et « GAWR », sauf si ces renseignements sont indiqués sur la plaque du véhicule ou l’étiquette de pression de gonflage des pneus visées à la disposition S4.3 du Document de normes techniques nº 110 — Sélection des pneus et des jantes pour les véhicules automobiles d’un PNBV de 4 536 kg ou moins, ou sur l’étiquette informative relative aux pneus visée à la disposition S5.3b) du Document de normes techniques nº 120 — Sélection des pneus et des jantes pour les véhicules automobiles d’un PNBV de plus de 4 536 kg; f) le type de véhicule dans les deux langues officielles ou le mot « TYPE » accompagné des caractères ci-après qui correspondent au type de véhicule : (ii) « ATV/VTT » : véhicule tout terrain. (hydraulic guard), extérieur À l’égard d’une remorque, qualifie ce qui est éloigné de l’axe central de la remorque et qui tend vers les extrémités latérales de celle-ci. construites à Gateshead dans le nord de l¶Angleterre et qui serviront de vitrine à l¶usage de hydrogène dans la sphère domestique, allaient être dévoilées dici à 2 mois. 1], projecteur de type 1[Abrogée, DORS/91-692, art. 4]. Un système innovant pour peser des trains en marche. ensemble intégré de retenue Dispositif qui, à la fois : a) fait partie intégrante d’un siège du véhicule; b) est conçu pour retenir uniquement une personne dont la masse est de plus de 10 kg et d’au plus 41 kg; (built-in restraint system), ensemble intégré de retenue à double usage[Abrogée, DORS/2013-117, art. (iii) soit d’une ceinture de sécurité manuelle de type 1 qui : (A) est réglable au moyen d’un rétracteur à blocage d’urgence, d’un rétracteur autobloquant ou d’un dispositif de réglage manuel. (3) Le renseignement qui est précisé à la disposition S4.3f) du DNT 110 et qui figure sur la plaque du véhicule et, au choix du fabricant, sur l’étiquette de pression de gonflage des pneus, conformément à l’alinéa (2)a), doit figurer, selon le cas : a) dans la forme du symbole numéro N.03 pour le Manuel de l’utilisateur, mode d’emploi, figurant dans la norme internationale ISO 2575, intitulée Véhicules routiers — Symboles pour les commandes, indicateurs et témoins, 7e édition, 1er mai 2004; b) dans les deux langues officielles sur une seule plaque, comme l’illustre la figure 3, ou sur une seule plaque et une seule étiquette, comme l’illustrent les figures 3 et 6. (2) Lorsqu’une motoneige est soumise aux essais, le fabricant peut utiliser, au lieu des essais prévus dans la version du supplément, les essais prévus dans la version du supplément en vigueur le 1er janvier de l’année civile où la motoneige est fabriquée. (9) Tout accoudoir, autre que celui mentionné au paragraphe (10), installé dans un véhicule doit satisfaire à au moins une des exigences de rendement suivantes : a) être fait d’un matériau amortissant qui fléchit latéralement d’au moins 50 mm (2 po) sans permettre de contact avec aucun matériau rigide se trouvant au-dessous; (i) fait d’un matériau amortissant qui fléchit jusqu’à 32 mm (1,25 po) de la surface d’un panneau d’essai rigide, sans permettre de contact avec aucun matériau rigide. 1], véhicule importé temporairement à des fins spéciales Véhicule importé à une fin prévue à l’article 11.1; (vehicle imported temporarily for special purposes). motocyclette Véhicule, autre qu’un véhicule à usage restreint, une voiture de tourisme, un camion, un véhicule de tourisme à usages multiples, un véhicule de compétition et un véhicule à trois roues, qui, à la fois : a) est une motocyclette à habitacle fermé, une motocyclette à vitesse limitée, une motocyclette sans habitacle fermé ou un tricycle à moteur; b) est conçu pour rouler sur au plus trois roues en contact avec le sol; c) a des roues dont le diamètre de jante minimal est de 250 mm; d) a un empattement minimal de 1 016 mm; (motorcycle). Ne sont pas visés par la présente définition : b) la porte ou la fenêtre qui est faite entièrement de vitrage et dont les loquets ou les systèmes de charnières sont montés directement sur celui-ci; (back door), porte-autos désigne un camion et une remorque conçus pour être utilisés en combinaison pour transporter des véhicules automobiles et pour que le véhicule tracteur puisse porter un chargement ailleurs que sur l’attelage pivotant et qu’il doive être chargé au moyen du véhicule tracté; (auto transporter), position de ralenti désigne la position du papillon des gaz lorsque celui-ci entre en contact avec la commande du ralenti réglée selon les conditions existantes et conformément aux recommandations du fabricant concernant les réglages de régime du moteur pour le départ à froid, la climatisation et les dispositifs antipollution, ainsi que les dispositifs de réglage du papillon des gaz; (idle position), projecteur Phare produisant un faisceau de route ou un faisceau de croisement, ou les deux; (headlamp), projecteur à ampoule remplaçable[Abrogée, DORS/96-366, art. 104, the pattern designed by the manufacturer for the windshield wiping system on the exterior surface of the windshield glazing, Systèmes de freinage hydraulique et électrique (Norme 105), Systèmes d’éclairage et dispositifs réfléchissants (norme 108), Voitures de tourisme, véhicules de tourisme à usages multiples, camions, remorques et autobus, Autres types de feux autorisés — voitures de tourisme, véhicules à trois roues, véhicules de tourisme à usages multiples, camions et autobus, Motocyclettes autres que les tricycles à moteur, Autres projecteurs autorisés — motocyclettes, Exigences additionnelles visant l’activation de certains dispositifs d’éclairage, Feux de brouillard et feux auxiliaires avant pour l’éclairage de la route — mécanisme de réglage de l’orientation, Sélection des pneus et des jantes pour les véhicules automobiles d’un pnbv de 4 536 kg ou moins (norme 110), Symbole d’identification de la limite de charge, Miroirs et systèmes de visibilité arrière, Voitures de tourisme et véhicules à trois roues, Protection contre le vol et immobilisation (norme 114), Vehicle Identification Number Label Standard, Liquides de frein pour véhicules automobiles (Norme 116), Systèmes de glace, de séparation et de toit ouvrant à commande électrique (Norme 118), Sélection des pneus et des jantes pour les véhicules automobiles d’un pnbv de plus de 4 536 kg (norme 120), Systèmes de freinage à air comprimé (Norme 121), Systèmes de freinage des motocyclettes (Norme 122), Commandes et affichages des motocyclettes (Norme 123), Systèmes de commande d’accélération (Norme 124), Systèmes de contrôle électronique de la stabilité pour les véhicules légers (Norme 126), Dispositifs de sécurité pour les piétons à proximité des autobus scolaires (Norme 131), Systèmes de freinage de véhicules légers (Norme 135), Systèmes de contrôle électronique de la stabilité pour les véhicules lourds (NSVAC 136), National Highway Traffic Safety Administration, Motor Vehicle Instrument Panel Laboratory Impact Test Procedure — Head Area — SAE J921b, Instrumentation For Impact Tests — SAE J211, Motor Vehicle Seatback Assembly Laboratory Impact Test Procedure — Head Area — SAE J346, Passenger Car Side Door Latch Systems — SAE J839, Protection du conducteur contre l’impact et système de commande de direction, Serrures de porte et composants de retenue de porte (Norme 206), Protection des occupants en cas de collision frontale (Norme 208).
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